Termes et renseignements généraux

Association de couleur Pantone
- Debco effectue gratuitement les associations de couleur Pantone. Les couleurs sont associées au plus près de la couleur Pantone C (coated) pour les produits en polyester, nylon et koskin. Debco ne peut garantir l’exactitude de l’association de couleur. Note : les impressions utilisant des encres foncées ne sont pas recommandées sur du matériel foncé. Certains produits sont restreints quant aux couleurs d’impression. Veuillez contacter votre Directeur de comptes avant le placement de votre commande.
Changements d’encre
- Toute commande nécessitant un changement d’encre est soumise à des frais supplémentaires de $35.00(E) par couleur.
Commandes
- All orders must be received in writing, via email or by fax. A purchase order number must be provided in order for an order to be processed.
  For exact repeat orders please include previous purchase order or invoice number done within the past two years. Please do not include any artwork or previous artwork proof.
Confirmation, annulation et changements
- Toutes les commandes sont considérées confirmées au moment du placement de celles-ci. Une confirmation de réception d’un bon de commande et de l’expédition de la marchandise peuvent être obtenues par courrier électronique. Veuillez vous inscrire à ces services en acheminant l’adresse électronique de l’acheteur à : autoconfirm@debcobag.com
  
  L'annulation d'une commande validée doit être faite par écrit. Toute annulation après réception d'un bon de commande et production d'une épreuve papier sera facturée $60.00(G) de frais d'annulation sur travail en cours au client. Toute autre commande pourra être soumise à pénalités significatives à la seule discrétion de Debco. Les clients seront facturés pour toute demande d'annulation sur le travail déjà en cours à la date à laquelle Debco recevra l'annulation écrite.
  
  Tout changement à la quantité commandée doit être acheminé par écrit avant le début des travaux de production de la commande. Une diminution de la quantité commandée sera traitée comme une annulation de commande pour les quantités annulées. Une augmentation de la quantité commandée sera traitée comme une commande distincte, à moins que la demande de révision écrite des quantités ait été acheminée avant le début de travaux de production de la commande.
Crédits
- Tous les crédits inutilisés ou non réclamés seront renversés ou annulés 12 mois suivant la date d’émission.
Frais de matrice de débossage
- Les coûts de matrice sont en sus pour les commandes avec débossage et incluent les frais de montage. Veuillez consulter la page du produit et cliquer sur l’onglet « Décoration » pour estimer les coûts selon les dimensions du logo. Le coût du montage n’est pas appliqué sur les commandes strictement identiques dès lors que le numéro de commande ou de facture précédent est fourni. Note : Les matrices sont conservées à l’atelier pendant deux ans. Au bout de deux ans, une nouvelle matrice doit être fabriquée avec application d’un nouveau coût.
Délais d’inventaire
- La demande peut parfois excéder l’inventaire disponible. Tous les efforts raisonnables seront déployés afin de résoudre les délais d’inventaire et produire les commandes à l’intérieur des délais raisonnables liés à ces circontances et atteindre les délais mentionnés à la rubrique Délais de production/d’expédition ci-dessus.
Délais de production/d’expédition
- Please see below for current lead times for all decorating methods offered. See individual product pages for applicable decorating methods
  
  SP = Screen Print
  
  Soft Goods: 5-7 business days after artwork approval
  
  Hard Goods: 5-7 business days after artwork approval
  
  TR = Transfer
  
  5-7 business days after artwork approval
  
  PAD = Pad Print
  
  5-7 business days after artwork approval
  
  AQ = Aqua Mark
  
  12-15 business days after artwork/preproduction sample approval
  
  HDAQ = HD Aqua Mark
  
  12-15 business days after artwork/preproduction sample approval
  
  DEB = Debossing
  
  5-7 business days after die arrival
  
  DEC – Decal
  
  5-7 business days after artwork approval
  
  HD Ready
  
  7-10 business days after artwork/preproduction sample approval
  
  HD360 – Full-Colour Decorating on Drinkware
  
  Up to 500 pieces: 7-10 business days after artwork approval/preproduction sample approval
  
  501-1000 pieces: 10-12 business days after artwork approval/preproduction sample approval
  
  Please inquire for production timing for quantities larger than 1000 pieces
  
  PP = Perfect Print
  
  5-7 business days after preproduction sample approval
  
  PS = Perma Press
  
  2,000 pieces or less:
  
  Delivery lead time: approximately 12-15 days after artwork approval (2,000 pieces or less with no preproduction sample approval).
  
  If a digital preproduction sample is requested or required due to complex logo, please add one week to delivery lead time.
  
  2,000+ pieces:
  
  Delivery lead time: approximately 15-18 business days after artwork approval (includes digital preproduction sample for approval).
  
  For a physical preproduction sample for approval, please add one week to delivery lead time.
  
  LAS – Laser Engraving
  
  7-10 business days after artwork approval
  
  LAS DRINK = Laser Engrave for Drinkware
  
  5-7 business days after artwork approval
  
  DOME – 4 colour process dome
  
  5-7 business days after artwork approval
  Hi-Definition Full Colour Decorating
  
  5-7 business days after artwork approval
  
  - Commande imprimées de produits importés : expédition 12 à 16 semaines suivant l’approbation des épreuves
  - Les commandes sans impression reçues après 12h (midi) HNE et livrées au Canada seront expédiées le jour ouvrable suivant. Les commandes livrées aux États-Unis seront expédiées 48 heures suivant la réception du bon de commande.
  
  Les commandes expédiées aux États-Unis sont soumises aux délais de dédouanement de la marchandise. Les délais de production ne comprennent pas les délais de transit et/ou de dédouanement qui sont en sus des délais d’expédition mentionnés ci-dessus. Debco n’est pas responsable des délais provoquées par des circonstances ou événements imprévisibles incluant mais ne se limitant pas aux délais de dédouanement, transit, litige avec un tiers, désastres naturels, trouble civil, acte terroriste et/ou guerre.
Échantillon pré-production
- Un échantillon pré-production peut être requis et sera facturé au coût unitaire plus les frais de montage et de mise en train lorsqu’applicables.
  Si un échantillon pré-production des frais de $55(G) seront ajoutés aux coûts d’échantillons mentionnés ci-dessus. Frais de transport et taxes en sus.
  NOTE: Si les délais de transit devaient dépasser 1 journée, les échantillons de pré-production seront expédiés par avion (à moins que le transport routier n'ait été spécialement demandé) afin d'éviter de compromettre la date de transport/livraison.
Échantillons facturables sans impression personnalisée
- Billable samples without custom imprint are available on products with a red dot in our index or on product pages denoted with ‘Billable Sample’ under ‘Decorating Info’. Please note: the list of items available as billable samples is subject to change without prior notice before the time of placing an order based on purchaser demand. Debco reserves the right to bill for all products purchased as samples including items without a red dot in our index. For a list of billable samples and pricing please visit www.debcosolutions.com/billable. Note: All billable samples are subject to a freight charge. Non-billable samples are shipped by ground freight only. Air shipping is available upon request and will be charged. Origaudio and select Handstands samples will be considered one piece orders and products are billed at the imprinted column quantity pricing.
  
  Items not currently listed as available as a billable sample may become available at the discretion of Debco.
  
  All samples are non-returnable and non-refundable.
Échantillons spécifiques avec impression personnalisée
- Des échantillons avec impression personnalisée peuvent être produits aux coûts suivants :
  Impression 1 couleur : prix de la dernière colonne plus les frais de transport plsu Frais de montage et taxes.
  Impression multicolore : prix de la dernière colonne plus les frais de transport et taxes. Frais de montage par couleur d’impression.
  Les frais de montage sont crédités lors du placement d’une commande du même produit imprimé de la même impression à l’intérieur d’un délai de trente (30) jours à compter de la date de facturation. Veuillez inscrire le numéro de facture de l’échantillon sur le bon de commande pour obtenir le crédit du frais de montage. Note: Note: échantillons des spécifications de produits HUB sont sans frais.
  
  Changement d'encre
  Toutes les commandes qui nécessitent un changement de couleur d'encre sont soumis à une charge de $22.50(E) par couleur.
Emballage
- Les commande de produits provenant des inventaires locaux seront emballées en vrac sauf indication contraire dans la description du produit dans le catalogue Debco ou sur le site internet.
Expédition à des adresses multiples
- L'offre limitée s'applique uniquement aux commandes de produits imprimés et comprend:
  . Les commandes supérieures à 2 000,00 $(X) hors frais de transport et de taxes: Les 200 premières adresses sont gratuites, 3,50 $(X) par livraison subséquente*.
  -Only offered on shipments that are identical for each location i.e. same box size and weight
  . Les commandes inférieures à 2 000,00 $ hors frais de transport et de taxes: 3,50 $(X) par envoi*.
  •Seulement offert sur les envois qui sont identiques pour chaque endroit example: grandeur et poids de boîte doit être identique
  . L'insertion d'une carte de notation par envoi sera sans frais, si elle nous est fournie.
  . Le coût pour des boîtes individuelles, en sus.
  . Cette offre ne s’applique pas sur les commandes spéciales importées -veuillez contacter votre chargé de compte pour plus de détails.
  Cette offre s'applique aux commandes reçues avant le 17 Dec 2021.
  * Offre valide avec les transporteurs UPS uniquement.
  Please contact your account manager for more details
Erreurs et omissions
- Des erreurs et omission peuvent parfois se glisser dans le catalogue Debco ou sur le site internet. Des différences peuvent être observées entre le catalogue et le site internet. Ces erreurs, omissions ou différences seront corrigées sur le site internet. Les informations publiées sur le site internet prévalent sur celles imprimées dans le catalogue Debco.
Expédition chez un tiers décorateur
- Lorsque les produits sont expédiés chez un tiers décorateur (i.e. un brodeur ou un imprimeur sérigraphe) à la demande du distributeur, il est de la responsabilité du distributeur de confirmer tout problème i.e. couleur, numéro de produit etc. avant le début du processus de décoration. DEBCO ne peut être tenu responsable et ne couvrira aucuns frais de broderie ou décoration résultant de ces types d’erreur de vérification.
Exportations du Canada
- Les articles illustrés dans cette publication sont pour une distribution au Canada. Plusieurs produits peuvent ne pas être offerts pour exportation aux États-Unis ou autre pays. Veuillez visiter notre site internet au www.debcosolutions.com/nousa pour la liste des articles ne pouvant être exportés aux États-Unis.
Force majeure
- Debco ne peut être tenu responsable d’un bris d’engagement de livraison de produits résultant d’une situation inattendue qui serait hors de notre contrôle. Exemples de forces majeures mais ne se limitant pas à ces situations : grève, congestion au port d’entrée au Canada, congestion ferrovière, délais causés par la congestion des ports étrangers en Asie ou changements liés aux lois gouvernementales. Toutes informations ayant trait aux causes de force majeures vous seront transmises le cas échéant.
Frais de montage
- Veuillez voir la page des options de décoration pour la nouvelle série de frais d’établissement et frais d’établissement à répétition exacte (l’ancien bon de commande ou numéro de facture effectué au cours des deux dernières années doivent être fournis) basée sur la méthode de décoration.
Indemnisation et propriété intellectuelle
- Tous les produits avec impression de cette publication sont utilisés pour fins d’illustration seulement et ne sont pas utilisés pour promouvoir une marque de commerce ou une entreprise. Debco prend pour acquis que le montage graphique soumis par l’acheteur pour impression et reproduction respecte les règles de droits d’auteur et marques de commerce en vigueur. En plaçant une commande et un montage graphique pour impression et reproduction, l’acheteur confirme détenir les droits de marques, symboles ou dessins contenus dans le montage graphique et consent à indemniser et libérer Debco de toute responsabilité à l’égard de l’utilisation du montage graphique. L’acheteur doit fournir les preuves de détention des droits à la demande d’un tiers.
Juridiction
- Un bon de commande placé avec Debco est soumis aux lois provinciales Ontariennes et aux lois de la Dominion du Canada, sans application des règles de droit relatives aux conflits de lois. Tout litige doit être résolu devant un tribunal compétent de la province de l’Ontario. Un acheteur non résident est réputé reconnaître la juridiction exclusive du tribunal Ontarien une fois le bon de commande reçu par Debco.
Limitation de la responsabilité
- Les dommages réclamés liés à un défaut de marchandise de Debco ayant causé la mort ou toute blessure corporelle et dommages à la propriété ne peuvent excéder les montants facturés à l’acheteur par Debco dans le cadre de la commande impliquant les produits en faute. En aucun cas Debco ne peut être tenu responsable des dommages liés à la perte de jouissance, de données, de profits ou d’opportunité encourus par l’acheteur ou un tiers. L’acheteur libère Debco de toute poursuite excédant les montants payés par celui-ci. Aucune de ces clauses ne limite le droit du consommateur face aux lois en vigueur.
Marchandise en sus ou en moins
- Bien que tous les efforts soient faits pour expédier la quantité exacte commandée, Debco se réserve le droit à une marge de 5% en sus ou en moins de la quantité commandée et de facturer en conséquence. Les commandes nécessitant une quantité exacte sont sujettes à des frais additionnels de $70(E).
Marchandise sans impression
- Voir la page des produits pour les prix actuels des produits sans impression.
Méthodes de livraison
- Notre transporteur principal est UPS. Ainsi, ils sont le dernier transporteur à quitter notre entrepôt tous les soirs. Si vous demandez une expédition par un transporteur autre que UPS et que votre commande n’est pas prête à expédier à leur heure de tombée, votre commande sera expédiée par UPS et les frais de transport applicables vous seront facturés. Les commandes sont expédiées par voies terrestres sauf avis écrit contraire de l’acheteur. Si une date de livraison spécifique doit être rencontrée, veuillez en aviser Debco par écrit lors du placement de la commande. Debco ne peut être tenu responsable des délais causés par le transporteur.
  
  Adresses de livraison incorrecte ou redirection à raison d'informations erronées données par le distributeur et / ou modifications à l'adresse d'expédition en transit entraînera des frais supplémentaires de UPS. Le taux actuel de ces changements est de 10,00 $ (x) - 12,00 $ (x) par boîte et est non-négociable. Ces frais sont le résultat du distributeur devraient-ils se produire et ne sont pas de la responsabilité de Debco.
Modalités
- Une demande de crédit dûment remplie doit être fournie afin d’ouvrir un compte et de permettre au département de crédit de créer un compte au système. Toute première commande d’échantillon ou de produits doit être accompagnée du formulaire de demande de crédit dûment complété afin d’éviter des délais. Debco peut exiger un dépôt de façon discrétionnaire.
  
  Les commandes placées par un compte en souffrance peuvent être retenues jusqu’au paiement des montants en souffrance et des intérêts encourus. Les comptes en souffrance peuvent être placés en collection auprès d’une agence de recouvrement et s’exposent à des poursuites judiciaires pour le recouvrement complet des sommes dues. Tous les frais légaux et autres frais encourus doivent être honorés par l’acheteur en plus des montants en souffrance et des intérêts avant de placer et faire produire une nouvelle commande.
  
  La ligne de crédit d’un compte en souffrance peut être modifiée ou révoquée par Debco de façon discrétionnaire.
  
  Les montants en souffrance sont soumis à un taux d’intérêt mensuel de 1.5%.
  
  Le paiement des montants facturés est exigé en entier dans un délai de 30 jours suivant la date de facturation. Les montants en souffrance sont sujets à un taux d’intérêt mensuel de 1.5% ou un taux annuel de 18%.
  
  Les paiements de factures peuvent être effectués par Visa ou Mastercard.
  
  Des frais de $35.00 sont facturés par chèque retourné.
Politique de retour
- Debco alloue au distributeur une période de 30 jours suivant la livraison des produits pour le constat d'un défaut raisonnable et acceptable de produits. Ce délai de 30 jours est de concert avec les accords des manufacturiers outre-mer. Les produits imprimés ne seront pas remboursés, crédités ou échangés à moins que Debco ne soit en faute. Les produits sans impression peuvent être retournés pour un remboursement, un crédit au compte ou un échange et doivent inclure un numéro d'autorisation de retour obtenu au préalable auprès de votre Directeur de Comptes. Prenez note que des frais de restockage de 15% du montant total de la facture seront appliqués. Les frais d'expédition ne seront pas crédités pour le retour d'une commande de Debco.
  Tout réclamation en regard de la qualité ou de la quantité doit être acheminée par écrit à l'intérieur d'un délai de sept (7) jours suivant la réception de la commande par l'acheteur sans quoi les produits sont réputés être acceptés par l'acheteur, tels que livrés. Tous les échantillons (facturables et non facturables) sont non remboursables et non remboursables.
Prix unitaires, frais de transport et taxes
- Les prix publiés sont des prix de détails suggérés. Les distributeurs ne sont pas tenus d’honorer ou de garantir ces prix lors du placement d’une commande.
  
  Les prix sont sujets à changements sans préavis. Debco n’est pas responsable des dommages causés à l’acheteur résultant de changements aux prix publiés, incluant mais ne se limitant pas aux dommages directs, indirects, accessoires ou punitifs ou tout autre type de dommages incluant mais ne se limitant pas à toute perte de jouissance, de données, de profits ou d’occasion d’affaires émanant d’une action légale contractuelle avec un tiers, une action pour dommages ou négligence ou toute autre action légale.
  
  Pour les acheteurs Canadiens, frais de transport et titres de propriété FOB Concord, Ontario.
  
  Pour les acheteurs Canadiens expédiant aux États-Unis, transport, franchise douanière et taxes en sus.
  
  Pour les commandes de produits importés, transport et titres de propriété FOB Concord, ON ou Vancouver, BC (conteneurs complets), selon la proximité du port de la destination finale.
  
  Dans le cas d’une divergence entre les prix publiés dans la version courante du catalogue imprimé et ceux publiés sur le site internet, les prix indiqués sur le site internet prévalent. Tous les prix sont sujets à changements sans préavis.
Produits
- Les commandes sont liées aux inventaires disponibles. Debco se réserve le droit d’altérer un produit offert en tout temps sans avis préalable. Toutes les images et descriptions sont approximatives et les inventaires peuvent différer légèrement. Debco se réserve le droit d’altérer tout détail ou modèle décrit et illustré dans le catalogue Debco ou sur le site internet. Bien que tous les efforts soient déployés pour décrire les produits avec précision dans le catalogue Debco et sur le site internet, Debco n’offre aucune garantie ou représentation à cet égard et n’est pas responsable des dommages causés à l’acheteur résultant de changements aux prix publiés, incluant mais ne se limitant pas aux dommages directs, indirects, accessoires ou punitifs ou tout autre type de dommages incluant toute perte de jouissance, de données, de profits ou d’opportunité émanant d’une action légale contractuelle avec un tiers, un action pour dommages ou négligence ou tout autre action légale.
  
  Les bains de teinture et couleurs d’impression peuvent varier légèrement d’un lot à l’autre. Bien que tous les efforts soient déployés afin d’assurer la constance des couleurs, les couleurs de matériel peuvent varier légèrement de celles illustrées et décrites dans le catalogue Debco et/ou sur le site internet. Les couleurs des tissus 100% coton sont non garanties grand teint. Debco ne peut garantir la constance de la teinte, de la texture ou de la confection des produits finis d’un lot à l’autre.
Proposition 65 de la Californie/Conformité CPSIA
- Debco s'engage à assurer la conformité avec la « California Proposition 65 », ainsi que toutes les normes de sécurité nationales pour protéger nos clients. Sur demande, une étiquette d'avertissement peut être appliquée à chaque produit à un coût supplémentaire de 0,15 $ (X) chacune. Ces étiquettes seront appliquées seulement sur demande écrite lors de la commande.
Proposition de prix
- Une proposition de prix peut être obtenue pour des quantités supérieures à celles publiées dans le catalogue Debco. Une proposition de prix peut être demandée par télécopieur, courrier électronique ou par téléphone à votre Directeur de comptes Debco. Tous les devis sont soumis par écrit et incluent un numéro de devis. Veuillez inclure le numéro de devis lors du placement de la commande.
  
  Debco se réserve le droit d’ajuster les prix soumis afin de considérer des changements de règles gouvernementales nécessitant une hausse de taxes, droits d’entrée, franchise douanière, droit d’accise ou autre. Dans le cas d’une augmentation générale de salaire ou du coût unitaire du produit, Debco s’accorde le droit de facturer ces augmentations à l’acheteur.
Qualité des céramiques
- Étant donné les propriétés physiques intrésèques des produits importés en céramique, de légères imperfections ou irrégularités peut être observées sans être considérées un défaut de fabrication. Des variations de glacis et de couleurs d’impression peuvent survenir en raison des variations de matériaux, des températures de cuisson élevées et des pigments de couleur. Ces variations doivent être considérées acceptables.
Qualité des produits en verre
- En raison des propriétés intrinsèques des produits en verre, des variations mineures dans la clarté peuvent se produire. Parfois il peut y avoir de bulles, des marques de refroidissement et/ou des lignes. Ces variations mineures ne sont pas considérées comme des défauts et sont considérées acceptables.
Impression cintrée
- En raison de la poignée ou de la forme de certaines tasses, certains logos peuvent être déformés par une impression cintrée. Certains logos ne peuvent être imprimés en impression cintrée.
Quantité minimum pour les commandes imprimées
- La quantité minimum absolue pour une commande imprimée est de 50% de la quantité minimum publiée au catalogue ou sur le site internet. Toute commande de la quantité minimum absolue avec une même impression est soumise à des frais additionnels de $80.00(E).
Quantité minimum pour les commandes sans impression
- La quantité minimum absolue pour une commande sans impression est de 50% de la quantité minimum publiée au catalogue ou sur le site internet. Toute commande sans impression de la quantité
  minimum absolue est soumise à des frais additionnels de $15.00(E).
Réclamant quant à la qualité ou la quantité
- Tout réclamation en regard de la qualité ou de la quantité doit être acheminée par écrit à l’intérieur d’un délai de sept (7) jours suivant la réception de la commande par l’acheteur sans quoi les produits sont réputés être acceptés par l’acheteur, tels que livrés.
Revision Charge
- $18.75(G) each after the 1st revision
Tarifs douaniers et droits sur les importations
- Si il y a un changement aux tarifs douaniers avant l’expédition de votre marchandise, le coût par unité sera possiblement affecté en conséquence.
Locations/tailles d’impression non-standard :
- Si une taille d’impression ou une location d’impression inhabituelle est demandée puis approuvée par Debco, une surcharge de $0.64(E) sera appliquée pour chaque occurrence.

La reproduction et la copie non autorisée ou tout autre usage d’images, représentation graphique ou texte utilisé sur le site internet de Debco est formellement interdit.
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